Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
L'ARMAGNACAISE
Numéro de dépôt :
3328039
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'ARMAGNACAISE
Déposée le 30 novembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARMAGNACAISE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mars 2005 - retrait total n°408928 - Publication au BOPI 2005-03-09
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02